J'ai d'abord entendu les mots «réunion sous le manguier» comme euphémisme pour avoir un processus prévisible et facile d'accès pour permettre aux membres de la communauté de soulever des problèmes et des préoccupations dans un endroit sûr et familier. Il n'y a pas d'agenda fixe ni de solution universelle pour ces échanges. Avec une entreprise, nous avons mis en place des centres d'accueil dans chaque village local avec un agent communautaire désigné présent tous les jours. Un autre a fait savoir qu'une personne de l'entreprise serait disponible «sous le manguier» pendant deux heures chaque jour de marché. J'espère que ce blog réalisera quelque chose de similaire - le partage régulier, libre et ouvert d'idées et d'expériences. Le temps nous dira à quel point cela fonctionne.
Exploitation minière et accès à la terre
Connaissances | 29 mai 2021
De quoi parle-t-on ici?
L'accès à la terre doit être envisagé en deux parties. L'accès aux terres peut être temporaire et à court terme et, dans le contexte de l'exploration minière, cet accès temporaire est associé à la reconnaissance initiale, à l'arpentage, aux puits d'essai et au forage. Les installations du camp sont généralement considérées comme temporaires, bien que leur utilisation puisse s'étendre sur de nombreuses années. Ces activités peuvent entraîner une perte temporaire des avantages économiques de l'utilisation des terres en raison de l'accès restreint à court terme pour l'agriculture et des dommages / pertes de cultures. L'accès temporaire à la terre ne devrait pas entraîner de déplacement physique.
Le deuxième aspect est l'acquisition de terres et la réinstallation. Ceci est associé à l'accès aux terrains nécessaires à la construction de nouvelles opérations (greenfields) ou élargies (brownfield). L'acquisition de terres à grande échelle, impliquant un grand nombre d'individus, de zones importantes et la réinstallation est généralement associée à des projets greenfield, et est une entreprise complexe et coûteuse (généralement des millions de $ ) et longue (2-5 ans) qui doit être gérée à l'aide de processus de gestion de projet robustes. Le travail est généralement confié à des spécialistes de la réinstallation.
Pourquoi les bonnes pratiques d'accès à la terre sont-elles importantes?
Il y a trois parties à la réponse:
1. Les bonnes pratiques d'accès à la terre aident à éviter les conflits:
La concurrence pour la terre est toujours un problème pour les entreprises et les collectivités. L'indemnisation des dommages et le déplacement et la réinstallation des communautés est une expérience difficile pour toutes les parties concernées, conduisant souvent à un conflit sur le droit à la terre et son utilisation.
2. Les bonnes pratiques d'accès aux terres réduisent l'impact de l'acquisition de terres sur les communautés locales:
Pour les gens de la communauté, l'idée même de perdre leur terre crée des émotions fortes. Ajoutez au processus commercial complexe d'acquisition de terres et de réinstallation et l'expérience peut être très traumatisante. Du point de vue du développement durable, il est important de minimiser les impacts de l'acquisition de terres pour les infrastructures du projet car l'insécurité alimentaire associée à l'absence de terres est un risque sérieux de réinstallation. Ce n'est pas le résultat que vous voulez voir si vous voulez vraiment laisser un héritage positif, car plus le recul initial pour l'individu et la communauté est important, plus il faudrait de travail (et de dépenses) pour restaurer la qualité de vie préexistante, sans parler d’améliorer les moyens de subsistance des personnes et des communautés touchées par vos activités.
3. Les bonnes pratiques d'accès à la terre réduisent l'impact de l'acquisition de terres sur votre entreprise:
Pour votre entreprise, la différence entre « bien faire » et « mal faire » les choses affectera le succès ou l'échec de votre plan d'affaires. Une attention insuffisante aux impacts de l'accès et de l'acquisition des terres a de fortes probabilités de conduire les communautés désaffectées et les groupes de la société civile à agir. Ils peuvent choisir de le faire en faisant pression sur le gouvernement et en retardant les permis et les approbations ou ils peuvent prendre des mesures directes et arrêter la construction et les opérations. D'un autre côté, si le paiement de l'indemnisation des dommages, l'acquisition de terres et la réinstallation des personnes affectées par vos activités sont bien gérés, cela peut entraîner des résultats positifs pour votre entreprise et la population locale, créant des avantages tels que des logements de qualité et de nouvelles opportunités de subsistance.
Je veux faire ce qu'il faut, mais le processuss d’accès à la terre est un peu rédhibitoire. Des idées pour me lancer?
La propriété foncière et l'utilisation des terres sont généralement régies par un tissu de droit commun et de coutumes. Comprendre le contexte local de l'acquisition de terrains est essentiel pour réduire les risques commerciaux. Vous pouvez le faire en recherchant des informations sur le régime foncier et la propriété foncière; comment la terre est utilisée; les conflits préexistants sur les terres et les ressources et les procédures de règlement des différends fonciers locaux. Déterminer à qui l'indemnisation sera versée (ménage, famille, individu, clan, communauté) et qui sont les propriétaires fonciers légitimes est un élément essentiel pour minimiser les problèmes et conflits futurs.
Cela peut sembler difficile, mais vous constaterez probablement qu'un ou plusieurs membres de votre équipe de site auront des liens familiaux, scolaires ou professionnels avec des agences gouvernementales et des dirigeants communautaires et seront familiarisés avec les coutumes et pratiques locales et constituent une bonne première source d’informations. Si vous n’avez pas d’équipe sur le terrain, vous pouvez contacter d’autres sociétés opérant dans le pays pour obtenir des informations ou retenir les services d’un consultant local possédant l’expertise appropriée.
À quoi ressemblent les bonnes pratiques d'acquisition de terrains?
Les bonnes pratiques en matière d'accès et d'acquisition des terres consistent à éviter les déplacements physiques et économiques dans la mesure du possible. Le déplacement doit toujours être un dernier recours et pour être défendable, vous devrez être en mesure de démontrer que l'entreprise a envisagé toutes les options pratiques de conception et de gestion. Lorsque le déplacement économique dû au changement d'affectation des terres est inévitable, il doit être minimisé. Refuser inutilement l'accès est contraire aux bonnes pratiques.
Je commence une exploration précoce alors que dois-je faire?
Une première étape facile consiste à établir quelques règles simples pour accéder à la terre à des fins d'utilisation temporaire et à s'assurer qu'elles s'appliquent et doivent être utilisées par toutes les personnes présentes sur le site - employés et entrepreneurs:
- notification - s'assurer que les propriétaires fonciers sont au courant de ce que vous prévoyez de faire et vous donner la permission d'entrer sur leur terrain avant de commencer les travaux;
- compensation - il est essentiel que tout le monde dans la communauté comprenne vos procédures de paiement de compensation; comment les paiements sont calculés; qui sont les destinataires; pourquoi ces destinataires ont été choisis; et où et quand les paiements sont effectués; et
- communication - assurez-vous de communiquer à l'ensemble de la communauté ce que vous allez faire dans la région avant de commencer à travailler.
Quels sont les pièges courants que je dois éviter?
De nombreuses entreprises émettent des hypothèses contraires aux normes internationales acceptées régissant la réinstallation. Cela pourrait exposer votre entreprise à des réclamations liées aux droits de l'homme et à d'autres coûts. Les idées fausses courantes (et graves) comprennent:
- si la terre appartient à l'État ou a été débarrassée des personnes par le gouvernement avant la remise à l'entreprise, l'entreprise n'a aucune obligation de réinstallation;
- seules les personnes ayant des droits fonciers légalement reconnus doivent être indemnisées;
- une compensation en espèces est généralement suffisante pour couvrir les impacts de la réinstallation;
- en cas de problèmes, des indemnités supplémentaires les résoudront généralement;
- la divulgation d'informations sur la manière dont les terres et les actifs seront évalués entraînera une augmentation des demandes de la part des personnes affectées;
- si l'entreprise se conforme aux lois nationales, elle a satisfait aux normes internationales.
Comment éviter les malentendus et les allégations de mensonge?
Il est essentiel que chacun comprenne les procédures de paiement des compensations; comment les paiements sont calculés; qui sont les destinataires; pourquoi ces destinataires ont été choisis; et où et quand les paiements sont effectués. Le processus d'indemnisation doit être transparent pour toutes les parties concernées, mais la valeur des paiements spécifiques aux particuliers et aux ménages peut rester confidentielle (si c'est ce que les gens veulent).
Comment planifier l'acquisition permanente d'un terrain?
Une approche éprouvée consiste à lier toutes les activités d'acquisition de terres et de réinstallation au calendrier de votre projet et à garantir que des ressources adéquates sont fournies. Les enquêtes, la conclusion d'un accord, les paiements et les déménagements prennent tous du temps et ont le potentiel de devenir des activités critiques qui retardent les activités de construction.
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